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Office fédéral des assurances sociales - Les informations sur la réforme AVS 21 en un coup d’œil de fr it
Autres formulaires
Site informatif de l'OFA pour les recrues et leurs employeurs. (Allocations pour perte de gain (APG)) de fr it
Office fédéral des assurances sociales - Questions et réponses (FAQ) de fr it
Calcul personnalisé - Supplément et taux de réduction pour les femmes de la génération transitoire de fr it
Calcul personnalisé - Nouvel âge de référence de fr it
Règlements
(PROMEA caisse de pension) de
Règlement des provisions, valable à partir du 31.12.2022 (PROMEA caisse de pension) de
Règlement de prévoyance, valable à partir du 1er janvier 2024 (PROMEA caisse de pension) de fr it
Modifications du règlement de prévoyance, valable à partir du 1er janvier 2024 (PROMEA caisse de pension) de fr it
Aperçu révision règlement de précaution (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de
Règlement de l’organisation et des élections valable à partir du 01.01.2017 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Règlement des placements, valable à partir du 25.11.2021 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de
Plan de prévoyance BB Flex (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux)
Règlement de placement, valable à partir du 01.01.2023 (PROMEA caisse de pension) de
Sortie involontaire de l’assurance obligatoire (PROMEA caisse de pension) de fr it
Règlement de l’organisation et de l’administration, valable à partir du 1er octobre 2020 (PROMEA caisse de pension) de
Règlement de prévoyance, valable à partir du 1er janvier 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
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Règlement de liquidation partielle, valable à partir du 1er juin 2009 (PROMEA caisse de pension) de fr it
(Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de
Règlement des coûts 01.01.2023 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Règlement des coûts (PROMEA caisse de pension) de fr it
Loi fédérale sur les allocations familiales LAFam (Caisse d'allocations familiales) de fr it
Directives pour l’application de la loi sur les allocations familiales LAFam (DAFam) (Caisse d'allocations familiales) de fr it
Qui sont les bénéficiaires des allocations familiales ? (Caisse d'allocations familiales) de fr it
Acte de constitution de la fondation (PROMEA caisse de pension) de
Règlement de PROMEA caisse d’allocations familiales de fr it
Règlement sur les allocations familiales LAFam (Caisse d'allocations familiales) de fr it
Statuts
Statuts de PROMEA caisse d’allocations familiales de fr it
Prestations et taux de cotisations
Prévoyance LPP étendus Cotisations 2024 +1 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP étendus Cotisations 2024 +2 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP étendus Cotisations 2024 +3 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP étendus 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP H4plus 5 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Plan LPP étendu BB Flex 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance plus étendue plans d'épargne 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance plus étendue plans de risque 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP Cotisations 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Taux de conversion, valable à partir du 1er janvier 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP H4 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Prévoyance LPP H4plus 2 2024 (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Formulaires
Demande d’allocation d'adoption (Prestations en cas d'adoption) de fr it
Feuille complémentaire à la demande d'allocation d'adoption (Prestations en cas d'adoption) de fr it
Allocation pour perte de gain pour les personnes employées (Cotisations) de fr it
Avis de sortie (PROMEA caisse de pension) de fr it
Allocation pour perte de gain pour les employeurs (Cotisations) de fr it
Demande APG COVID-19 en cas de quarantaine et d’interruption de la garde assurée par des tiers (Cotisations) de fr it
Demande de versement de prestations AVS/AI/APG/PC/AF à un tiers ou à une autorité qualifiée (Prestations de l'Assurance vieillesse et survivants) de fr it
Allocation pour perte de gain pour les personnes indépendantes (Cotisations) de fr it
Demande d'allocation de prise en charge (Prestations en cas de pris en charge) de fr it
Allocation pour perte de gain pour les personnes dont la situation est assimilable à celle d’un employeur (Cotisations) de fr it
Avis de sortie (Caisse d'allocations familiales) de fr it
Feuille annexe à la demande de partage des revenus en cas de divorce (splitting) (Compte individuel) de fr it
Feuille complémentaire à la demande d'allocation de prise en charge (Prestations en cas de pris en charge) de fr it
Annonce d’incapacité de travail pour cause de maladie, accident ou congé non payé (Caisse d'allocations familiales) de fr it
Demande de prestations AI pour adultes (Prestations de l'Assurance invalidité) de fr it
Formulaire de suivi pour l’allocation de prise en charge (Prestations en cas de pris en charge) de fr it
Annonce à la prévoyance plus étendue (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Formulaire de procuration de fr it
Annonce à la prévoyance LPP (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Demande d'allocations familiales pour personne employée (Caisse d'allocations familiales) de fr it en
Demande moyens auxiliaires de l’AVS (Prestations de l'Assurance vieillesse et survivants) de fr it
Demande de moyens auxiliaires de l'AI (Prestations de l'Assurance invalidité) de fr it
Déclaration d’adhésion à l’assurance facultative (International) de fr it
Demande d’enregistrement à l’AVS de nouveaux collaborateurs/trices (Entrée / sortie collaborateur(-trice)) de fr it
Affiliation comme personne sans activité lucrative (Cotisations) de fr it
Demande de rachat (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Demande de rente de survivant (Prestations de l'Assurance vieillesse et survivants) de fr it
Demande d'inscription et modifications (PROMEA caisse de pension) de fr it
Demande EPL (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Demande d'allocation pour perte de gain COVID-19 en cas de perte de gain à partir du 17 septembre 2020 (Cotisations) de fr it
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Continuazione dell'assicurazione per il partner che non esercita un'attività lavorativa e che accompagna all'estero l'altro partner che esercita un'attività lavorativa. (International) de fr it
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Annonce d'une incapacité de travail (PROMEA caisse de pension) de fr it
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Contrat relatif à une communauté de vie similaire au mariage (PROMEA caisse de pension) de fr it
Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales (International) de fr it en
Aide à la détermination de la législation de sécurité sociale applicable en cas de pluriactivité (International) de fr it en
Annonce d'un cas d'invalidité (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
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Demande de paiement en espèces LPP lors d’un départ définitif de la Suisse (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Demande de versement de prestations à un tiers ou à une autorité qualifiée (Prestations de l'Assurance invalidité) de fr it
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Demande de prolongation de l’allocation en cas de décès d’un des parents (Prestations en cas de maternité) de fr it en
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Outil de calcul : «Allocations familiales : (Premier) droit» (Caisse d'allocations familiales) de fr it
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Mémentos
Formulaires fréquemment recherchés
Mémento « Stabilisation de l’AVS (AVS 21) Qu’est-ce qui change ? » (Prestations de l'Assurance vieillesse et survivants) de fr it
Autres formulaires
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Tout sur l’AVS (Cotisations) de fr it en
6.13: Mémento - Allocation pour perte de gain en cas de coronavirus à partir du 17 septembre 2020 (Cotisations) de fr it
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Nouveau mémento AVS: Modifications au 1er janvier 2024 (Générale) de fr it
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10.02: Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative (International) de fr it
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Mémento relatif aux réserves de cotisations d'employeur (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
InfoRegistre : où ai-je cotisé ? de fr it
Déroulement de la première inscription ALPS (International) de fr it
Mémento relatif à la sortie de la Caisse de pension (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Mémento sur le certificat de prévoyance (PROMEA caisse de pension) de fr it
Guide pratique pour remplir les formulaires de décompte (Cotisations) de fr it en
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Explications relatives à une communauté de vie similaire au mariage (PROMEA caisse de pension) de fr it
Résumé des allocations familiales PROMEA 2024 (Caisse d'allocations familiales) de fr it
10.01.1: Rectification mémento 10.01 (International) de fr it
Mémento relatif au versement en espèces en cas de départ pour un Etat membre de l'UE ou de l'AELE (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
Mémento pour nouveaux assurés (PROMEA caisse de pension) de fr it
6.01: Allocations pour perte de gain (Allocations pour perte de gain (APG)) de fr it
Mémento EPL (Caisse de pension Optique / Photo / Métaux précieux) de fr it
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News - PROMEA assurances sociales
PROMEA ACTUALITÉS 04/23 de fr it
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CP OPM actualités 01/2022 de fr it
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Attitude en matière de vote en 2023 (PROMEA caisse de pension) de fr it
Brochure PROMEA assurances sociales de fr it
Lettre info AVS 21 de fr it
Caisse de pension – une comparaison vaut la peine (PROMEA caisse de pension) de fr
Taux de conversion des avoirs de vieillesse au dessus de CHF 600'000.00 à partir du 01.01.2024 de fr it
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Calculateur en ligne pour l’indemnité en cas de réduction de l’horaire de travail et d’intempérie (Cotisations) de fr it
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Exemple de plan de prévoyance (y compris manteau) (PROMEA caisse de pension) de fr it
Attitude en matière de vote en 2017 (PROMEA caisse de pension) de fr it
Taux de conversion des avoirs de vieillesse jusqu’à CHF 600‘000.00 à partir du 01.01.2024 de fr it
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